Mentions légales

1 - Informations 

L'imprimeur 3D by Ouest Gravure
Directeur de la Publication : Ouest Gravure
Capital 250 000 Euros
Siret: 067 200 352 00044

Tel : +33762122553
Adresse : 110 Avenue victor Chatenay - 49000 ANGERS
110, avenue Victor Chatenay
BP 90335
49003 Angers CEDEX 01

2- Droits d'auteur

Toute exploitation d'une image suppose l'accord de tous les titulaires de droits de celle-ci ou autour de celle-ci.
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3- Confidentialité des données

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Des données personnelles sont recueillies lorsqu'elles sont communiquées à titre volontaire par des visiteurs, au moyen du formulaire de contact du site, dans la limite pour lesquelles elles sont soumises ou adressées aux services chargés de répondre à votre demande.
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4- Responsabilités

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. La société ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
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6- Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. La société vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

7- Litige

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation. Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à la société.
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, le client effectuera ses réclamations directement auprès de la société. A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conception et réalisation

Peptine Conseil
1 avenue Jeanne d’Arc
49100 Angers
Tél. : 02 41 39 76 79
http://www.peptine.fr
contact[arobace]peptine.fr

Hébergement

L'hébergement du site limprimeur3d.fr est assuré par :
Nexen Services, SA au capital de 49 536 Euros inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 423 995 224.
Internautes : Vos droits
La CNIL vous informe : www.cnil.fr
"Face aux potentialités quasi-infinies qui résultent des technologies de l'information, la loi du 6 janvier 1978 a prévu de solides garde-fous pour protéger l'individu des dangers liés à la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui créent des traitements, en les soumettant à des obligations, responsabilisation des personnes fichées, en leur reconnaissant des droits particuliers."

Consultez la rubrique directement à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-droits

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